Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALSACE
Association ALSACE AUTHENTIQUE Association de Droit Local

Numéro de dépôt :
1047670
Date de dépôt :
06/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Colmar

Présentation de la marque ALSACE

Déposée le 6 mai 1977 par l'association loi 1901 ALSACE AUTHENTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Colmar), la marque française « ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ALSACE AUTHENTIQUE domicilié(e) 1, place de la Gare - 68001 COLMAR - France.

La marque ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ALSACE est expirée depuis le 6 mai 1987.


Association ALSACE AUTHENTIQUE Association de Droit Local - 1, place de la Gare - 68001 COLMAR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-047

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices glace.produits agricoles et horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.vins spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.