Déposée le 5 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alsa France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « "SACHET ROSE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Alsa France domicilié(e) 23 rue François Jacob - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 551 451 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Virginie Ulmann, Baker & McKenzie domicilié(e) 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.
La marque "SACHET ROSE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alsa France, société par actions simplifiée – SAS - 23 rue François Jacob - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 501551451
Virginie Ulmann, Baker & McKenzie - 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France
Inscription le 26 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°302400 - Publication au BOPI 2000-05-26
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2000 n°2173909 - Publication au BOPI 2000-05-26
Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430113 - Publication au BOPI 2006-03-13
Inscription le 13 mars 2006 - Changement d'adresse n°430112 - Publication au BOPI 2006-03-13
Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430111 - Publication au BOPI 2006-03-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Inscription le 3 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503393 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-03
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2010 n°2428500 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-21
Inscription le 12 décembre 2019 - Changement d'adresse n°775532 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-12
Inscription le 12 décembre 2019 - Changement d'adresse n°775533 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-12
Emballages, notamment sachets d'emballages;levures, poudres à lever ou autres, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres; miel, gelées, marmelades, confitures, associés à des levures ou poudres à lever ou devant être utilisés conjointement avec celles-ci
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche ""SACHET ROSE""
