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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alsa France
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CAPRICES ALSA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPRICES ALSA
Alsa France, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3089402
Date de dépôt :
16/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2021

Présentation de la marque CAPRICES ALSA

Déposée le 16 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alsa France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRICES ALSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Alsa France domicilié(e) 23 rue François Jacob - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 551 451 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Virginie Ulmann, Baker & McKenzie domicilié(e) 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.

La marque CAPRICES ALSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPRICES ALSA est expirée depuis le 16 mars 2021.

Alsa France a également déposé les autres marques suivantes : MON YAOURT MAISON , CREPE ART ! , ALSA. FAIRE UN DESSERT, C'EST DONNER DE L'AMOUR! , , ALSA , alsa , MAMAN GATEAU , , ALSA LEVURE CHIMIQUE ALSACIENNE , ALSA MALIN


Alsa France, société par actions simplifiée - 23 rue François Jacob - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 501551451


Virginie Ulmann, Baker & McKenzie - 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France


Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430111 - Publication au BOPI 2006-03-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430113 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 13 mars 2006 - Changement d'adresse n°430112 - Publication au BOPI 2006-03-13

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Inscription le 3 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503393 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-03

Renouvellement sans limitation le 2 février 2011 n°2461890 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-02

Inscription le 12 décembre 2019 - Changement d'adresse n°775532 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-12

Inscription le 12 décembre 2019 - Changement d'adresse n°775533 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-12

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