ALSA
Présentation de la marque ALSA
Déposée le 16 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alsa France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALSA est expirée depuis le 16 octobre 2020.
Alsa France a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°311578 - Publication au BOPI 2000-10-09
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2000 n°2183645 - Publication au BOPI 2000-10-09
Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430113 - Publication au BOPI 2006-03-13
Inscription le 13 mars 2006 - Changement d'adresse n°430112 - Publication au BOPI 2006-03-13
Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430111 - Publication au BOPI 2006-03-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12
Inscription le 3 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503393 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-03
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2010 n°2439451 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-04
Inscription le 12 décembre 2019 - Changement d'adresse n°775532 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-12
Inscription le 12 décembre 2019 - Changement d'adresse n°775533 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-12