Déposée le 19 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alsa France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Alsa France domicilié(e) 23 rue François Jacob - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 551 451 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Virginie Ulmann, Baker & McKenzie domicilié(e) 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.
La marque ALSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alsa France, société par actions simplifiée – SAS - 23 rue François Jacob - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 501551451
Virginie Ulmann, Baker & McKenzie - 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France
Inscription le 5 septembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°306873 - Publication au BOPI 2000-09-05
Renouvellement sans limitation le 3 août 2000 n°2179653 - Publication au BOPI 2000-08-03
Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430113 - Publication au BOPI 2006-03-13
Inscription le 13 mars 2006 - Changement d'adresse n°430112 - Publication au BOPI 2006-03-13
Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430111 - Publication au BOPI 2006-03-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08
Inscription le 3 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503393 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-03
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2010 n°2437238 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-09
Inscription le 12 décembre 2019 - Changement d'adresse n°775532 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-12
Inscription le 12 décembre 2019 - Changement d'adresse n°775533 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-12
Substances diététiques.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir. Toutes boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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