Déposée le 22 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alsa France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Alsa France domicilié(e) 20 rue des deux gares - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 551 451 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme ULMANN Virginie domicilié(e) 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.
La marque ALSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alsa France, Société par actions simplifiée - 20 rue des deux gares - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 501551451
Baker & McKenzie, Mme ULMANN Virginie - 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25
Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430113 - Publication au BOPI 2006-03-13
Renouvellement sans limitation n°2103500 - Publication au BOPI 1998-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2008 n°2359614 - Publication au BOPI 2008-01-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15
Inscription - Changement de dénomination n°46141 - Publication au BOPI
Inscription le 13 mars 2006 - Changement d'adresse n°430112 - Publication au BOPI 2006-03-13
Inscription le 8 février 2006 - Changement d'adresse n°428160 - Publication au BOPI 2006-02-08
Inscription le 8 février 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°428159 - Publication au BOPI 2006-02-08
Inscription le 8 février 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°428158 - Publication au BOPI 2006-02-08
Inscription le 8 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428161 - Publication au BOPI 2006-02-08
Inscription le 8 février 2006 - Concession de licence n°428162 - Publication au BOPI 2006-02-08
Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430110 - Publication au BOPI 2006-03-13
Inscription le 13 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430111 - Publication au BOPI 2006-03-13
Inscription le 3 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503393 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-03
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2018 n°2670713 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-29
Inscription le 12 décembre 2019 - Changement d'adresse n°775533 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-12
Produits pharmaceutiques et hygiéniques;substances diététiques à usage médical;aliments pour bébés.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre;sauces épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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