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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALROC
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ROTOGRATT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROTOGRATT
ALROC Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94523712
Date de dépôt :
08/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2014

Présentation de la marque ROTOGRATT

Déposée le 8 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALROC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTOGRATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALROC domicilié(e) Z.I., Rue de la Fonderie,72160 TUFFE (dossier no 2266909) - 72160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 050 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREMA domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2266909) - 75116 - France.

La marque ROTOGRATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROTOGRATT est expirée depuis le 8 juin 2014.

ALROC a également déposé les autres marques suivantes : CHICHI , MF3 , MCS , C PP , TCD 2000 , ALROC , QCA , CSC , FENTECRAN , LHA


ALROC Société par actions simplifiée - Z.I., Rue de la Fonderie,72160 TUFFE (dossier no 2266909) - 72160 - France - SIREN 341050987


CABINET BREMA - 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2266909) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51

Inscription le 9 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°393998 - Publication au BOPI 2004-06-09

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2004 n°2266909 - Publication au BOPI 2004-06-14

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

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