Déposée le 16 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) ALROC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-17 du 28 avril 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALROC domicilié(e) Rue de la Fonderie, 72160 TUFFE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 050 987 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALROC S.A. - France.
La marque QCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALROC S.A. - Rue de la Fonderie, 72160 TUFFE - France - SIREN 341050987
ALROC S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37
Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17
Queue de collier articulée pour le maintien des câbles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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