DCS BT
Présentation de la marque DCS BT
Déposée le 21 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALROC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DCS BT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DCS BT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DCS BT est expirée depuis le 21 novembre 2014.
ALROC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17
Inscription le 5 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°410270 - Publication au BOPI 2005-04-05
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2004 n°2276052 - Publication au BOPI 2004-11-24
Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52