Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CNPT 240 SCNP
ALROC S.A.S.

Numéro de dépôt :
3284200
Date de dépôt :
29/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2014
CNPT 240 SCNP de ALROC

Présentation de la marque CNPT 240 SCNP

Déposée le 29 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALROC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CNPT 240 SCNP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALROC domicilié(e) Zone industrielle de la Fonderie,72160 TUFFE - 72160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 050 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALROC S.A.S domicilié(e) Zone Industrielle de la Fonderie, B.P 9,72160 TUFFE - 72160 - France.

La marque CNPT 240 SCNP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNPT 240 SCNP est expirée depuis le 29 mars 2014.

ALROC a également déposé les autres marques suivantes : CHICHI , MF3 , MCS , C PP , TCD 2000 , ALROC , QCA , CSC , FENTECRAN , LHA


ALROC S.A.S. - Zone industrielle de la Fonderie,72160 TUFFE - 72160 - France - SIREN 341050987


ALROC S.A.S - Zone Industrielle de la Fonderie, B.P 9,72160 TUFFE - 72160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

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