ASC
Présentation de la marque ASC
Déposée le 21 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALROC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ASC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ASC est expirée depuis le 21 novembre 2024.
ALROC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2004 n°2276054 - Publication au BOPI 2004-11-24
Inscription le 5 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°410270 - Publication au BOPI 2005-04-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17
Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2014 n°2566750 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-08