Déposée le 16 novembre 1989 par la société étrangère ALQUIBALAT S.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « B BALAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère ALQUIBALAT S.L domicilié(e) Poligono Industrial de Landaben, Traversia Calle A, 31012 PAMPLONA, Navarra - Espagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque B BALAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque B BALAT arrivera à expiration en date du 16 novembre 2029.
ALQUIBALAT S.L., Société de Droit Espagnol - Poligono Industrial de Landaben, Traversia Calle A, 31012 PAMPLONA, Navarra - Espagne
Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 1999 n°2155472 - Publication au BOPI 1999-10-14
Inscription le 12 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510318 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2009 n°2422746 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-12
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2019 n°2727304 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-10-03
Matériaux à bâtir métalliques, cabines métalliques, châssis de portes et fenêtres métalliques, panneaux pour la construction métalliques, plafonds métalliques, maisons en fer (non transportables). Constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, maisons transportables
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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