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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPYBUS
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ALPY BUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALPY BUS
ALPYBUS SARL

Numéro de dépôt :
4452062
Date de dépôt :
09/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2028
ALPY BUS de ALPYBUS

Présentation de la marque ALPY BUS

Déposée par voie électronique le 9 mai 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPYBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALPY BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPYBUS domicilié(e) Chemin de Morglas 8 - 1214 - Vernier - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Madame SILVIA BERTOLERO domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque ALPY BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPY BUS arrivera à expiration en date du 9 mai 2028.


ALPYBUS SARL - Chemin de Morglas 8 - 1214 - Vernier - Suisse


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Madame SILVIA BERTOLERO - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Véhicules; appareils à locomotion par terre, par air, par eau ;

Papier et carton; Produits de l’imprimerie; Articles pour reliures; Photographies [imprimées]; Articles de papeterie et Articles de bureau à l'exception des meubles; Adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Fournitures pour le dessin et pour les artistes; Pinceaux; Matériel d'instruction à l'exception des appareils; Feuilles plastiques, films et sacs pour l'emballage et l’empaquetage; Caractères d’imprimerie, clichés d'imprimerie ;

Transports; Emballage et entreposage de marchandises; Organisation de voyages.