Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ALPTIS ASSURANCES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4051502
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2023
Marque en couleurs, figurative de ALPTIS ASSURANCES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPTIS ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPTIS ASSURANCES domicilié(e) 33 cours Albert Thomas - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 244 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051502.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 décembre 2023.

ALPTIS ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : ANGEVA , SOLUTIONS PROTECTION ENTREPRISES , SEMAINE DE LA VITALITÉ , CMONRESEAU-CONSEIL , ALPTITUDE , ALPTISSIMA , Modul'Up , Santé Feel Good , LOVEA , ASSURANCE ÉQUITABLE


ALPTIS ASSURANCES, Société par Actions Simplifiée - 33 cours Albert Thomas - 69003 - LYON - France - SIREN 335244489


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Conseils, informations et renseignements administratifs (sans rapport avec la conduite des affaires) ; services d'assistance aux démarches administratives. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale.

Assurances, assurances risques divers, assurances grands risques, assurances de personnes, réassurance, réassurance financières ; services d'assistance financière à savoir remboursement de frais médicaux et de santé, remboursement de frais exposés par les souscripteurs de contrats d'assistance à l'occasion de déplacements et voyages, services d'assistance liés à des opérations de crédit ; affaires financières, épargne ; plan épargne retraite ; analyse financière, investissements de capitaux, gestion d'actifs, courtage, estimations et expertise immobilière, gérance de bien immobiliers.

Services de nettoyage et de rangement, à savoir : mise à disposition d'aides ménagères, de travailleuses familiales.

Services de transport, à savoir : services de mise à disposition de coursiers, de taxis, d'ambulanciers ; assistance au déménagement. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; accompagnement d'enfants à la crèche ou à l'école (services de transport).

Assistance médicale ; réservation de places en milieu hospitalier ; assistance médicale à domicile aux enfants malades, aux personnes âgées malades ; services de garde malades.

Conseils, informations et renseignements juridiques (sans rapport avec la conduite des affaires) ; conseils juridiques aux particuliers en cas de mutation et de relocalisation professionnelles. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus.