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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPTIS ASSURANCES
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C MA SANTÉ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

C MA SANTÉ
ALPTIS ASSURANCES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3630089
Date de dépôt :
16/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/02/2029
C MA SANTÉ de ALPTIS ASSURANCES

Présentation de la marque C MA SANTÉ

Déposée le 16 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPTIS ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « C MA SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-13 du 27 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPTIS ASSURANCES domicilié(e) 25 cours Albert Thomas - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 244 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque C MA SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3630089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C MA SANTÉ arrivera à expiration en date du 16 février 2029.

ALPTIS ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : ANGEVA , SOLUTIONS PROTECTION ENTREPRISES , SEMAINE DE LA VITALITÉ , CMONRESEAU-CONSEIL , ALPTITUDE , (Marque figurative) , ALPTISSIMA , Modul'Up , Santé Feel Good , LOVEA


ALPTIS ASSURANCES, Société par Actions Simplifiée - 25 cours Albert Thomas - 69003 - LYON - France - SIREN 335244489


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Renouvellement sans limitation le 13 février 2019 n°2706438 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-13

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