Déposée le 26 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIONATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPOR domicilié(e) 170 BD HAUSSMANN, 75008 PARIS - France.
La marque BIONATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALPOR SARL - 170 BD HAUSSMANN, 75008 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Inscription le 25 septembre 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°189735 - Publication au BOPI 1995-09-25
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.Dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Substances diététiques biologiques à usage médical,, aliments biologiques pour bébés.Désinfectants.Plantes et fleurs naturelles. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences malt, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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