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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALPINA SAVOIE
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TORTICOLI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TORTICOLI
ALPINA SAVOIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95585174
Date de dépôt :
16/08/1995
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
16/08/2015

Présentation de la marque TORTICOLI

Déposée le 16 août 1995 par la Société Anonyme (SA) ALPINA SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « TORTICOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPINA SAVOIE domicilié(e) 209 rue Aristide Bergès,73000 CHAMBERY (dossier no 2287471) - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 721 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2287471) - 69006 - France.

La marque TORTICOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORTICOLI est expirée depuis le 16 août 2015.

ALPINA SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : AL BADIA , CROIX DE SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , ALPINA SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , CLEVER PASTA , BOUQUETONS , MOLINI , ALPINA , ACCORDILLONS , LES PEPINETTES , LES CROES


ALPINA SAVOIE Société Anonyme - 209 rue Aristide Bergès,73000 CHAMBERY (dossier no 2287471) - 73000 - France - SIREN 745721134


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2287471) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-04

Inscription le 12 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377261 - Publication au BOPI 2003-09-12

Inscription le 12 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377262 - Publication au BOPI 2003-09-12

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2005 n°2287471 - Publication au BOPI 2005-05-02

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

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