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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPINA SAVOIE
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QUAT'PAT'
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUAT'PAT'
ALPINA SAVOIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1672636
Date de dépôt :
12/06/1991
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
12/06/2021

Présentation de la marque QUAT'PAT'

Déposée le 12 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPINA SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « QUAT'PAT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPINA SAVOIE domicilié(e) 209 rue Aristide Bergès - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 721 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque QUAT'PAT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUAT'PAT' est expirée depuis le 12 juin 2021.

ALPINA SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : AL BADIA , CROIX DE SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , ALPINA SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , CLEVER PASTA , BOUQUETONS , MOLINI , ALPINA , ACCORDILLONS , LES PEPINETTES , LES CROES


ALPINA SAVOIE, Société par Actions Simplifiée - 209 rue Aristide Bergès - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 745721134


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 2001 n°2199768 - Publication au BOPI 2001-06-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°329161 - Publication au BOPI 2001-08-28

Inscription le 12 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377262 - Publication au BOPI 2003-09-12

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2011 n°2472142 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01

Inscription le 10 août 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°555513 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10

Farines et préparations faites de céréales.Conserves. Substances alimentaires pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.