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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPINA SAVOIE
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QUALITE COEUR DE BLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALITE COEUR DE BLE
ALPINA SAVOIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94514912
Date de dépôt :
01/04/1994
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
01/04/2024

Présentation de la marque QUALITE COEUR DE BLE

Déposée le 1 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPINA SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « QUALITE COEUR DE BLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPINA SAVOIE domicilié(e) 209 rue Aristide Bergès - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 721 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque QUALITE COEUR DE BLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUALITE COEUR DE BLE est expirée depuis le 1 avril 2024.

ALPINA SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : AL BADIA , CROIX DE SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , ALPINA SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , CLEVER PASTA , BOUQUETONS , MOLINI , ALPINA , ACCORDILLONS , LES PEPINETTES , LES CROES


ALPINA SAVOIE, Société par Actions Simplifiée - 209 rue Aristide Bergès - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 745721134


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 12 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377261 - Publication au BOPI 2003-09-12

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2003 n°2254301 - Publication au BOPI 2003-12-12

Inscription le 12 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377262 - Publication au BOPI 2003-09-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2014 n°2554461 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-28

Inscription le 25 avril 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°622995 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-25

Pâtes alimentaires, semoule