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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALPINA SAVOIE
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QUALITE BIO BLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALITE BIO BLE
ALPINA SAVOIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94514916
Date de dépôt :
01/04/1994
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
12/12/2013

Présentation de la marque QUALITE BIO BLE

Déposée le 1 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) ALPINA SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « QUALITE BIO BLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPINA SAVOIE domicilié(e) 209 rue Aristide Bergès, Z.I. Bissy,73000 CHAMBERY (dossier no 2254300) - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 721 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2254300) - 69006 - France.

La marque QUALITE BIO BLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque QUALITE BIO BLE est expirée depuis le 12 décembre 2013.

ALPINA SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : AL BADIA , CROIX DE SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , ALPINA SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , CLEVER PASTA , BOUQUETONS , MOLINI , ALPINA , ACCORDILLONS , LES PEPINETTES , LES CROES


ALPINA SAVOIE, Société Anonyme - 209 rue Aristide Bergès, Z.I. Bissy,73000 CHAMBERY (dossier no 2254300) - 73000 - France - SIREN 745721134


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2254300) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Inscription le 12 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377261 - Publication au BOPI 2003-09-12

Inscription le 12 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377262 - Publication au BOPI 2003-09-12

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2003 n°2254300 - Publication au BOPI 2003-12-12

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Pâtes alimentaires, semoule, élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique