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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALPINA SAVOIE
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PAILLONS D'AVIGNON
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAILLONS D'AVIGNON
ALPINA SAVOIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96632516
Date de dépôt :
27/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2016

Présentation de la marque PAILLONS D'AVIGNON

Déposée le 27 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) ALPINA SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAILLONS D'AVIGNON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPINA SAVOIE domicilié(e) 209 rue Aristide Bergès, Z.I. Bissy,73000 CHAMBERY (dossier no 2307417) - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 721 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2307417) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAILLONS D'AVIGNON est expirée depuis le 27 juin 2016.

ALPINA SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : AL BADIA , CROIX DE SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , ALPINA SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , CLEVER PASTA , BOUQUETONS , MOLINI , ALPINA , ACCORDILLONS , LES PEPINETTES , LES CROES


ALPINA SAVOIE Société Anonyme - 209 rue Aristide Bergès, Z.I. Bissy,73000 CHAMBERY (dossier no 2307417) - 73000 - France - SIREN 745721134


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2307417) - 69006 - France


Inscription le 12 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377262 - Publication au BOPI 2003-09-12

Renouvellement sans limitation le 8 février 2006 n°2307417 - Publication au BOPI 2006-02-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510153 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Pâtes et autres produits alimentaires à base de céréales