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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALPINA SAVOIE
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ALPINA SAVOIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96621758
Date de dépôt :
16/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2016

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) ALPINA SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPINA SAVOIE domicilié(e) 209 rue Aristide Bergès, Z.I. Bissy,73000 CHAMBERY (dossier no 2304599) - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 721 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2304599) - 69006 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 avril 2016.

ALPINA SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : AL BADIA , CROIX DE SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , ALPINA SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , CLEVER PASTA , BOUQUETONS , MOLINI , ALPINA , ACCORDILLONS , LES PEPINETTES , LES CROES


ALPINA SAVOIE Société Anonyme - 209 rue Aristide Bergès, Z.I. Bissy,73000 CHAMBERY (dossier no 2304599) - 73000 - France - SIREN 745721134


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2304599) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Inscription le 12 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377261 - Publication au BOPI 2003-09-12

Inscription le 12 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377262 - Publication au BOPI 2003-09-12

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2006 n°2304599 - Publication au BOPI 2006-01-06

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Pâtes, riz, semoule