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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPINA SAVOIE
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LES MOULINS DE SAVOIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES MOULINS DE SAVOIE
ALPINA SAVOIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1670892
Date de dépôt :
07/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2021

Présentation de la marque LES MOULINS DE SAVOIE

Déposée le 7 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPINA SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MOULINS DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPINA SAVOIE domicilié(e) 209 rue Aristide Bergès - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 721 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES MOULINS DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES MOULINS DE SAVOIE est expirée depuis le 7 juin 2021.

ALPINA SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : AL BADIA , CROIX DE SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , ALPINA SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , CLEVER PASTA , BOUQUETONS , MOLINI , ALPINA , ACCORDILLONS , LES PEPINETTES , LES CROES


ALPINA SAVOIE, Société par Actions Simplifiée - 209 rue Aristide Bergès - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 745721134


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 2001 n°2194231 - Publication au BOPI 2001-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination n°324509 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 12 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377262 - Publication au BOPI 2003-09-12

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2011 n°2472138 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01

Inscription le 10 août 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°555513 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10

Semoule, farine, céréales et préparations à base de céréales, ainsi que les aliments pour animaux

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.