Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES FRISETTES
ALPINA SAVOIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4289024
Date de dépôt :
22/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2026
LES FRISETTES de ALPINA SAVOIE

Présentation de la marque LES FRISETTES

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPINA SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES FRISETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPINA SAVOIE domicilié(e) 209 rue Aristide Bergès - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 721 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES FRISETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRISETTES arrivera à expiration en date du 22 juillet 2026.

ALPINA SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : AL BADIA , CROIX DE SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , ALPINA SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , CLEVER PASTA , BOUQUETONS , MOLINI , ALPINA , ACCORDILLONS , LES PEPINETTES , LES CROES


ALPINA SAVOIE, Société par Actions Simplifiée - 209 rue Aristide Bergès - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 745721134


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Légumes conservés, séchés et cuits ; légumes secs ; fèves conservées ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; lentilles [légumes] conservées ; haricots secs ; préparations à base de légumes conservés, séchés et cuits, légumes secs, fèves conservées, graines de soja conservées à usage alimentaire, lentilles [légumes] conservées, haricots secs ; plats cuisinés ou préparés à base de légumes conservés, séchés et cuits, légumes secs, fèves conservées ; graines de soja conservées à usage alimentaire, lentilles [légumes] conservées, haricots secs ;

Céréales, farine de céréales, semoule de céréales, préparations à base de céréales, de farine de céréales et de semoule de céréales ; pâtes alimentaires ; riz ; plats cuisinés ou préparés à base de céréales, farine de céréales et semoule de céréales ; plats cuisinés ou préparés à base de pâtes alimentaires ; plats cuisinés ou préparés à base de riz ; plats cuisinés ou préparés à base de quinoa, de blé ou de boulgour.