Déposée par voie électronique le 25 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPINA SAVOIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CULTIVE ICI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPINA SAVOIE domicilié(e) 209 rue Aristide Bergès - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 721 134 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque CULTIVE ICI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALPINA SAVOIE, Société par Actions Simplifiée - 209 rue Aristide Bergès - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 745721134
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Légumes conservés, séchés et cuits ; légumes secs ; fèves conservées ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; lentilles [légumes] conservées ; haricots secs ; préparations à base de légumes conservés, séchés et cuits, légumes secs, fèves conservées, graines de soja conservées à usage alimentaire, lentilles [légumes] conservées, haricots secs ; plats cuisinés ou préparés à base de légumes conservés, séchés et cuits, légumes secs, fèves conservées ; graines de soja conservées à usage alimentaire, lentilles [légumes] conservées, haricots secs ;
Céréales, farine de céréales, semoule de céréales, préparations à base de céréales, de farine de céréales et de semoule de céréales ; pâtes alimentaires ; riz ; plats cuisinés ou préparés à base de céréales, farine de céréales et semoule de céréales ; plats cuisinés ou préparés à base de pâtes alimentaires ; plats cuisinés ou préparés à base de riz ; plats cuisinés ou préparés à base de quinoa, de blé ou de boulgour.
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