Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROIX DE SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES
ALPINA SAVOIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3136632
Date de dépôt :
12/12/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2021
CROIX DE SAVOIE, L\'AUTRE PAYS DES PATES de ALPINA SAVOIE

Présentation de la marque CROIX DE SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES

Déposée le 12 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPINA SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROIX DE SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPINA SAVOIE domicilié(e) 209 rue Aristide Bergès - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 721 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CROIX DE SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROIX DE SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES est expirée depuis le 12 décembre 2021.

ALPINA SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : AL BADIA , ALPINA SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , CLEVER PASTA , BOUQUETONS , MOLINI , ALPINA , ACCORDILLONS , LES PEPINETTES , LES CROES , LES ÉPINETTES


ALPINA SAVOIE, Société par Actions Simplifiée - 209 rue Aristide Bergès - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 745721134


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Inscription le 12 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377262 - Publication au BOPI 2003-09-12

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2011 n°2483405 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 1 décembre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°563198 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Préparations à base de céréales, de farine de céréales et de semoule de céréales ; pâtes alimentaires.