CROIX DE SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES
Présentation de la marque CROIX DE SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES
Déposée le 12 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPINA SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROIX DE SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CROIX DE SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROIX DE SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES est expirée depuis le 12 décembre 2021.
ALPINA SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20
Inscription le 12 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377262 - Publication au BOPI 2003-09-12
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2011 n°2483405 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04
Inscription le 1 décembre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°563198 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01