CONTRAT PLAISIR EQUILIBRE PÂTES HAUTE DIGESTIBILITÉ

ALPINA SAVOIE Société Anonyme

Présentation de la marque CONTRAT PLAISIR EQUILIBRE PÂTES HAUTE DIGESTIBILITÉ

Déposée le 11 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) ALPINA SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CONTRAT PLAISIR EQUILIBRE PÂTES HAUTE DIGESTIBILITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPINA SAVOIE domicilié(e) 209 rue Aristide Bergès, Z.I. Bissy,73000 CHAMBERY - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 721 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque CONTRAT PLAISIR EQUILIBRE PÂTES HAUTE DIGESTIBILITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRAT PLAISIR EQUILIBRE PÂTES HAUTE DIGESTIBILITÉ est expirée depuis le 11 juillet 2013.

ALPINA SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : AL BADIA , CROIX DE SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , ALPINA SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , CLEVER PASTA , BOUQUETONS , MOLINI , ALPINA , ACCORDILLONS , LES PEPINETTES , LES CROES