Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHIENS DE SAVOIE
ALPINA SAVOIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4016381
Date de dépôt :
01/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2023
CHIENS DE SAVOIE de ALPINA SAVOIE

Présentation de la marque CHIENS DE SAVOIE

Déposée le 1 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPINA SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHIENS DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPINA SAVOIE domicilié(e) 209 rue Aristide Bergès - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 721 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHIENS DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHIENS DE SAVOIE est expirée depuis le 1 juillet 2023.

ALPINA SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : AL BADIA , CROIX DE SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , ALPINA SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , CLEVER PASTA , BOUQUETONS , MOLINI , ALPINA , ACCORDILLONS , LES PEPINETTES , LES CROES


ALPINA SAVOIE, Société par Actions Simplifiée - 209 rue Aristide Bergès - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 745721134


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Compléments nutritionnels à usage vétérinaire pour animaux ; compléments alimentaires et produits diététiques pour animaux ; aliments thérapeutiques et vitamines à usage vétérinaire ;

Préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, semoule et gruau de blé dur ;

Aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; préparations faites de céréales pour l'alimentation animale ; farines pour animaux ; pâtes alimentaires pour animaux ; pâtes précuites au lait et/ou à la viande pour l'alimentation animale ; biscuits pour chiens ; boissons pour animaux ; objets comestibles à mâcher pour animaux.