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Marques déposées par ALPINA SAVOIE
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Bio de France
Demande publiée - Marque en non vigueur

Bio de France
ALPINA SAVOIE

Numéro de dépôt :
4621004
Date de dépôt :
05/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2030
Bio de France de ALPINA SAVOIE

Présentation de la marque Bio de France

Déposée par voie électronique le 5 février 2020 par ALPINA SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bio de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020. .

Le déposant est ALPINA SAVOIE domicilié(e) 209 rue Aristide Bergès - 73000 - CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Sonia PHILIPPOT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ALPINA SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : AL BADIA , CROIX DE SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , ALPINA SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , CLEVER PASTA , BOUQUETONS , MOLINI , ALPINA , ACCORDILLONS , LES PEPINETTES , LES CROES


ALPINA SAVOIE - 209 rue Aristide Bergès - 73000 - CHAMBERY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Sonia PHILIPPOT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Inscription le 14 mai 2020 - Retrait partiel n°786970 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14

Légumes conservés, séchés et cuits ; légumes secs ; fèves conservées ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; lentilles [légumes] conservées ; haricots secs ; préparations à base de légumes conservés, séchés et cuits, légumes secs, fèves conservées, graines de soja conservées à usage alimentaire, lentilles [légumes] conservées, haricots secs ; plats cuisinés ou préparés à base de légumes conservés, séchés et cuits, légumes secs, fèves conservées ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; lentilles [légumes] conservées, haricots secs ; coulis de tomates [sauces], purée de tomates, concentrés de tomates, tomates pelées, tomates transformées, tomates en conserves, jus de tomates pour la cuisine ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique de France, ou étant issus d'une production biologique cultivée en France, ou tous ces produits étant élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Céréales, céréales utilisées pour la préparation de pâtes alimentaires, farine, farine de céréales, semoule de céréales, préparations à base de céréales, de farine de céréales et de semoule de céréales, farine de blé à usage alimentaire, farine de sarrasin à usage alimentaire, blé traité ; pâtes alimentaires, pâtes fraiches et sèches, pâtes alimentaires farcies, pâtes alimentaires préparées, pâtes alimentaires contenant des oeufs, pâtes alimentaires à base de féculents propres à la consommation humaine, pâtes alimentaires à base de blé dur, pâtes alimentaires à base de sarrasin ; pâte alimentaire [pâtisserie] ; riz ; boulgour ; quinoa ; plats cuisinés ou préparés à base de céréales, farine de céréales et semoule de céréales ; plats cuisinés ou préparés à base de pâtes alimentaires ; plats cuisinés ou préparés à base de riz ; plats cuisinés ou préparés à base de quinoa, de blé ou de boulgour ; plats cuisinés et en-cas salés, plats de pâtes, plats cuisinés contenant des pâtes ; sauces [condiments], sauces alimentaires, sauces pour pâtes alimentaires, sauces pour pizzas ; chair de légumes [sauces alimentaires], purées et chutneys salés, sauces épicées à base de tomates émincées ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique de France, ou étant issus d'une production biologique cultivée en France, ou tous ces produits étant élaborés à partir de produits qui en sont issus.