Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALPINA SAVOIE ZERO résidu de pesticides
ALPINA SAVOIE

Numéro de dépôt :
4541330
Date de dépôt :
08/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2029
ALPINA SAVOIE ZERO résidu de pesticides de ALPINA SAVOIE

Présentation de la marque ALPINA SAVOIE ZERO résidu de pesticides

Déposée par voie électronique le 8 avril 2019 par ALPINA SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALPINA SAVOIE ZERO résidu de pesticides » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est ALPINA SAVOIE domicilié(e) 209 rue Aristide Bergès - 73000 - CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Sonia PHILIPPOT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ALPINA SAVOIE ZERO résidu de pesticides a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPINA SAVOIE ZERO résidu de pesticides arrivera à expiration en date du 8 avril 2029.

ALPINA SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : AL BADIA , CROIX DE SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , ALPINA SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , CLEVER PASTA , BOUQUETONS , MOLINI , ALPINA , ACCORDILLONS , LES PEPINETTES , LES CROES


ALPINA SAVOIE - 209 rue Aristide Bergès - 73000 - CHAMBERY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Sonia PHILIPPOT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Inscription le 7 août 2019 - Retrait partiel n°766119 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-07

Légumes conservés, séchés et cuits ; légumes secs ; fèves conservées ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; lentilles [légumes] conservées ; haricots secs ; préparations à base de légumes conservés, séchés et cuits, légumes secs, fèves conservées, graines de soja conservées à usage alimentaire, lentilles [légumes] conservées, haricots secs ; plats cuisinés ou préparés à base de légumes conservés, séchés et cuits, légumes secs, fèves conservées ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; coulis de tomates [sauces], purée de tomates, concentrés de tomates, tomates pelées, tomates transformées, tomates en conserves, jus de tomates pour la cuisine ;

Céréales, céréales utilisées pour la préparation de pâtes alimentaires, farine, farine de céréales, semoule de céréales, préparations à base de céréales, de farine de céréales et de semoule de céréales, farine de blé à usage alimentaire, farine de sarrasin à usage alimentaire, blé traité ; pâtes alimentaires, pâtes fraiches et sèches, pâtes alimentaires farcies, pâtes alimentaires préparées, pâtes alimentaires contenant des oeufs, pâtes alimentaires à base de féculents propres à la consommation humaine, pâtes alimentaires à base de blé dur, pâtes alimentaires à base de sarrasin ; pâte alimentaire [pâtisserie] ; riz ; plats cuisinés ou préparés à base de céréales, farine de céréales et semoule de céréales ; plats cuisinés ou préparés à base de pâtes alimentaires ; plats cuisinés ou préparés à base de riz ; plats cuisinés ou préparés à base de quinoa, de blé ou de boulgour ; plats cuisinés et en-cas salés, plats de pâtes, plats cuisinés contenant des pâtes ; sauces [condiments], sauces alimentaires, sauces pour pâtes alimentaires, sauces pour pizzas ; chair de légumes [sauces alimentaires], purées et chutneys salés, sauces épicées à base de tomates émincées ; tous les produits précités à l'exclusion des céréales pour petit-déjeuner, des produits à base de céréales pour petit-déjeuner, et des barres de céréales pour petit-déjeuner.