Marque enregistrée - Marque en vigueur

4PAT
ALPINA SAVOIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4125413
Date de dépôt :
13/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2024
4PAT de ALPINA SAVOIE

Présentation de la marque 4PAT

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPINA SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 4PAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPINA SAVOIE domicilié(e) 209 rue Aristide Bergès - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 721 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque 4PAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125413.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4PAT arrivera à expiration en date du 13 octobre 2024.

ALPINA SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : AL BADIA , CROIX DE SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , ALPINA SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , CLEVER PASTA , BOUQUETONS , MOLINI , ALPINA , ACCORDILLONS , LES PEPINETTES , LES CROES


ALPINA SAVOIE, Société par Actions Simplifiée - 209 rue Aristide Bergès - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 745721134


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Substances diététiques et vitamines à usage vétérinaire, compléments alimentaires et produits diététiques pour animaux, aliments thérapeutiques pour animaux ;

Préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, semoule ;

Aliments pour animaux.