4 PAT'CROSS
Présentation de la marque 4 PAT'CROSS
Déposée le 29 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPINA SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 4 PAT'CROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 4 PAT'CROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 4 PAT'CROSS est expirée depuis le 29 mars 2024.
ALPINA SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377262 - Publication au BOPI 2003-09-12
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2003 n°2253221 - Publication au BOPI 2003-11-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2014 n°2554458 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-28
Inscription le 25 avril 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°622995 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-25