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Marques déposées par la société ALPILLES PRIMEURS
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C'cil Bio
Marque renouvelée - Marque en vigueur

C'cil Bio
ALPILLES PRIMEURS, EARL

Numéro de dépôt :
3777391
Date de dépôt :
25/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2030
C\'cil Bio de ALPILLES PRIMEURS

Présentation de la marque C'cil Bio

Déposée le 25 octobre 2010 par la société ALPILLES PRIMEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'cil Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la société ALPILLES PRIMEURS domicilié(e) AVENUE ALBERT GLEIZES, MAS DES PINS, 13210 SAINT REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 222 080 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALPILLES PRIMEURS, EARL, M. MARIE Frédéric domicilié(e) MAS DES PINS, AVENUE ALBERT GLEIZES, 13210 SAINT REMY DE PROVENCE - France.

La marque C'cil Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C'cil Bio arrivera à expiration en date du 25 octobre 2030.

ALPILLES PRIMEURS a également déposé les autres marques suivantes : PRIM'HERBES


ALPILLES PRIMEURS, EARL - AVENUE ALBERT GLEIZES, MAS DES PINS, 13210 SAINT REMY DE PROVENCE - France - SIREN 391222080


ALPILLES PRIMEURS, EARL, M. MARIE Frédéric - MAS DES PINS, AVENUE ALBERT GLEIZES, 13210 SAINT REMY DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2020 n°2753954 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-09

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.