Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SYSTEME PROFAS ALPIFEED
ALPIFEED S.A.R.L. GROS

Numéro de dépôt :
3258634
Date de dépôt :
24/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
SYSTEME PROFAS ALPIFEED de ALPIFEEDGROS

Présentation de la marque SYSTEME PROFAS ALPIFEED

Déposée le 24 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPIFEEDGROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « SYSTEME PROFAS ALPIFEED »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPIFEEDGROS domicilié(e) ZA L'Etang de Charles,38490 FITILIEU - 38490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 922 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe GROS Gérant ALPIFEED S.A.R.L. GROS domicilié(e) ZA L'Etang de Charles,38490 FITILIEU - 38490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31


ALPIFEED S.A.R.L. GROS - ZA L'Etang de Charles,38490 FITILIEU - 38490 - France - SIREN 347922015


Monsieur Philippe GROS Gérant ALPIFEED S.A.R.L. GROS - ZA L'Etang de Charles,38490 FITILIEU - 38490 - France


Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet total n°399775 - Publication au BOPI 2004-09-21

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Produits chimiques destinés à l'industrie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles préparés pour les animaux ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.