Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT VILLE
Monsieur Alphonse SCRIFFIGNANO

Numéro de dépôt :
1160752
Date de dépôt :
06/01/1981
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
SPORT VILLE de Alphonse SCRIFFIGNANO

Présentation de la marque SPORT VILLE

Déposée le 6 janvier 1981 par monsieur Alphonse SCRIFFIGNANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « SPORT VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alphonse SCRIFFIGNANO domicilié(e) 23, rue de Dunkerque, 68200 MULHOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NITHARDT. - France.

La marque SPORT VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SPORT VILLE est expirée depuis le 6 janvier 1991.

Alphonse SCRIFFIGNANO a également déposé les autres marques suivantes : SPORT VILLE


Monsieur Alphonse SCRIFFIGNANO - 23, rue de Dunkerque, 68200 MULHOUSE. - France


NITHARDT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23

Bicyclettes et accessoires pour bicyclettes.