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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPHEE
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HVAC NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HVAC NORMANDIE
ALPHEE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4350244
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/03/2027
HVAC NORMANDIE de ALPHEE

Présentation de la marque HVAC NORMANDIE

Déposée le 30 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPHEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HVAC NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPHEE domicilié(e) 512 Route de Pérouges - 01800 - ST JEAN DE NIOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 108 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPHEE, M. ADELINE Richard domicilié(e) 512 RUE Pérouges - 01800 - SAINT JEAN DE NIOST - France.

La marque HVAC NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HVAC NORMANDIE arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.

ALPHEE a également déposé les autres marques suivantes : FLOR , ALPHEE CENTRE DE FORMATION, COMMUNICATION ET CONSEIL , GYPSOR , ALPHEE


ALPHEE, Société à responsabilité limitée - 512 Route de Pérouges - 01800 - ST JEAN DE NIOST - France - SIREN 509108924


ALPHEE, M. ADELINE Richard - 512 RUE Pérouges - 01800 - SAINT JEAN DE NIOST - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Peintures ; vernis ; produits antirouille ;

Appareils de chauffage ; appareils de réfrigération ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation.