Marque enregistrée - Marque en vigueur

VETGATE
ALPHATECH, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4287302
Date de dépôt :
13/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2026
VETGATE de ALPHATECH

Présentation de la marque VETGATE

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPHATECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VETGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPHATECH domicilié(e) Zone d'Activité du Grand Plessix - 22940 - PLAINTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 833 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VETGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VETGATE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2026.

ALPHATECH a également déposé les autres marques suivantes : DELTIFARM , ALPHATECH , ALPHARM , CLEANFARM , FLORACID , LITHOCLINE , ALPHANIMAL , ALPHAHYGIENE , ALPHAMITES , FLORASECURE


ALPHATECH, Société par Actions Simplifiée - Zone d'Activité du Grand Plessix - 22940 - PLAINTEL - France - SIREN 432833622


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Compléments alimentaires à usage vétérinaire pour les animaux d'élevage. Produits d'hygiène à usage vétérinaire pour les animaux d'élevage ;

Additifs et compléments alimentaires pour animaux d'élevage non à usage vétérinaire. Produits d'assèchement des litières pour animaux.