Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTASEC
ALPHATECH, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3807654
Date de dépôt :
18/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2021
DELTASEC de ALPHATECH

Présentation de la marque DELTASEC

Déposée par voie électronique le 18 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPHATECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELTASEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPHATECH domicilié(e) Le Croissant 22170 LANRODEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 833 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.

La marque DELTASEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTASEC est expirée depuis le 18 février 2021.

ALPHATECH a également déposé les autres marques suivantes : DELTIFARM , ALPHATECH , ALPHARM , CLEANFARM , FLORACID , LITHOCLINE , ALPHANIMAL , ALPHAHYGIENE , ALPHAMITES , FLORASECURE


ALPHATECH, Société à Responsabilité Limitée - Le Croissant 22170 LANRODEC - France - SIREN 432833622


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Litières pour animaux, produits pour les litières et en particuliers produits d'assèchement des litières.