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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPHASYS
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NIVA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NIVA
ALPHASYS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1672557
Date de dépôt :
20/08/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2030

Présentation de la marque NIVA

Déposée le 20 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPHASYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPHASYS domicilié(e) 13 Place Jules Ferry, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 540 965 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque NIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NIVA arrivera à expiration en date du 20 août 2030.


ALPHASYS, Société par Actions Simplifiée - 13 Place Jules Ferry, 69006 LYON - France - SIREN 347540965


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2000 n°2176172 - Publication au BOPI 2000-06-14

Inscription le 3 juillet 2000 - Changement d'adresse n°303054 - Publication au BOPI 2000-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Renouvellement avec limitation le 7 juin 2010 n°2442639 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 6 juillet 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°789991 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-06

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2020 n°2753338 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-03

Logiciels et progiciels informatiques, produits de banque de données supports magnétiques pour programme d'ordinateur;

Service de saisie informatique, de banques de données et de traitement de données. Services d'enregistrements, de compilation et de transcription des données informatiques;

Services d'analyse, de programmation pour ordinateurs.