Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAIS DE PRESTIGE
Mr ALPHAND HERVE

Numéro de dépôt :
3226549
Date de dépôt :
05/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2013
CHAIS DE PRESTIGE de ALPHAND HERVE

Présentation de la marque CHAIS DE PRESTIGE

Déposée le 5 mai 2003 par monsieur ALPHAND HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAIS DE PRESTIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est monsieur ALPHAND HERVE domicilié(e) 19 Chemin du GARY,33450 SAINT-LOUDES - 33450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ALPHAND HERVE domicilié(e) 19 Chemin du GARY,33450 ST LOUDES - 33450 - France.

La marque CHAIS DE PRESTIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAIS DE PRESTIGE est expirée depuis le 5 mai 2013.

ALPHAND HERVE a également déposé les autres marques suivantes : ALPHAND H. , VINS PERSONNALISES


Mr ALPHAND HERVE - 19 Chemin du GARY,33450 SAINT-LOUDES - 33450 - France


Mr ALPHAND HERVE - 19 Chemin du GARY,33450 ST LOUDES - 33450 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays, vins de qualité produits dans une région déterminée (VQPRD), eaux-de-vie d'appellation d'origine.