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Marques déposées par monsieur ALPHAND Henri
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LE CHAMOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAMOIS
Mr ALPHAND Henri

Numéro de dépôt :
96652138
Date de dépôt :
21/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2006

Présentation de la marque LE CHAMOIS

Déposée le 21 novembre 1996 par monsieur ALPHAND Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHAMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est monsieur ALPHAND Henri domicilié(e) La Grande Bastide, 04300 NIOZELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ALPHAND Henri - France.

La marque LE CHAMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652138.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAMOIS est expirée depuis le 21 novembre 2006.


Mr ALPHAND Henri - La Grande Bastide, 04300 NIOZELLES - France


Mr ALPHAND Henri - France


Inscription le 11 septembre 2000 - Rejet partiel n°307220 - Publication au BOPI 2000-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Légumes et fruits frais. Pommes de terre. Melons. Carottes. Courges. Navets. Transport.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.