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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALPHAFORM
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ALPHAFORM, société anonyme

Numéro de dépôt :
94506349
Date de dépôt :
10/02/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 février 1994 par la Société Anonyme (SA) ALPHAFORM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPHAFORM domicilié(e) 26240 BEAUSEMBLANT (dossier no 2254491) - 26240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 238 829 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2254491) - 67000 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506349.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 10 février 2014.

ALPHAFORM a également déposé les autres marques suivantes : TENUE DE SOIREE , OCTOPLUS , RONDOPACK , ALPHACEL , PICNIPACK , ELIPACK , SERVIPACK , NOUVELLE CUISINE , PACK FRAICHEUR , OCTOPACK


ALPHAFORM, société anonyme - 26240 BEAUSEMBLANT (dossier no 2254491) - 26240 - France - SIREN 302238829


Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2254491) - 67000 - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2003 n°2254491 - Publication au BOPI 2003-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Récipients d'emballage en matières plastiques, barquettes, plateaux, boîtes en matières plastiques, pour l'emballage, le conditionnement et la présentation de produits alimentaires