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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALPHAFORM
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ELIPACK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELIPACK
ALPHAFORM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94533433
Date de dépôt :
17/08/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/08/2024

Présentation de la marque ELIPACK

Déposée le 17 août 1994 par la Société Anonyme (SA) ALPHAFORM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELIPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPHAFORM domicilié(e) - 26240 - BEAUSEMBLANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 238 829 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque ELIPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELIPACK est expirée depuis le 17 août 2024.

ALPHAFORM a également déposé les autres marques suivantes : TENUE DE SOIREE , OCTOPLUS , RONDOPACK , ALPHACEL , PICNIPACK , SERVIPACK , NOUVELLE CUISINE , PACK FRAICHEUR , OCTOPACK , GASTROPACK


ALPHAFORM, Société Anonyme - 26240 - BEAUSEMBLANT - France - SIREN 302238829


Cabinet MEYER & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2004 n°2267787 - Publication au BOPI 2004-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2014 n°2559706 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-05

Inscription le 27 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658552 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-11-27

Inscription le 18 février 2016 - Concession de licence n°663002 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18

Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), films plastiques pour l'emballage.Récipients d'emballage en matières plastiques, barquettes en matières plastiques pour l'emballage, barquettes, plateaux, boîtes en matières plastiques pour l'emballage, le conditionnement et la présentation de produits alimentaires

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.