Déposée le 25 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPHAFORM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ALPHAFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPHAFORM domicilié(e) 291 Route des Pierrelles - 26240 - BEAUSEMBLANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 238 829 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) 2 Rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque ALPHAFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALPHAFORM, Société par actions simplifiée - 291 Route des Pierrelles - 26240 - BEAUSEMBLANT - France - SIREN 302238829
Cabinet MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - 2 Rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2000 n°2170488 - Publication au BOPI 2000-04-10
Renouvellement avec limitation le 31 mars 2010 n°2436601 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-31
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733269 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10
Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures, photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papiers d'emballage, emballages en carton ou en papier, matières plastiques pour l'emballage, feuilles en matière plastique pour l'emballage ou le conditionnement, feuilles bullées en matière plastique pour l'emballage ou le conditionnement. Sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matière papier ou matière plastique. Tous récipients d'emballage en matière plastique, barquettes en matière plastique, boites en matière plastique. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments et matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Assiettes, gobelets en matière plastique, plateaux en matière plastique, plateaux-repas, raviers.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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