Déposée le 28 septembre 1979 par ALPHACOUSTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ORCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: ALPHACOUSTIC, domicilié(e) (Société anonyme francaise), 3, Avenue du Général de Gaulle, Puteaux, Hauts-de-Seine, France, - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT. - France.
La marque ORCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: ALPHACOUSTIC - (Société anonyme francaise), 3, Avenue du Général de Gaulle, Puteaux, Hauts-de-Seine, France, - France
le CABINET SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015
Inscription - Transmission de propriété n°30825 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°30824 - Publication au BOPI
Inscription le 15 juin 1988 - Transmission de propriété n°30825 - Publication au BOPI 1988-06-15
Inscription le 15 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE; n°30824 - Publication au BOPI 1988-06-15
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, panneaux, plaques et dalles métalliques destinés à la construction, au revêtement, à la décoration et à la fabrication des meubles;serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes;billes d'acier;clous et vis;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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