Déposée le 16 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPHACODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALPHACode » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-25 du 23 juin 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPHACODE domicilié(e) 15 RUE DULAC - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 090 128 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALPHACODE, SAS, M. BARRE GILLES domicilié(e) 15 RUE DULAC - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ALPHACode a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3429041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALPHACode arrivera à expiration en date du 16 mai 2026.
ALPHACODE, SAS - 15 RUE DULAC - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 453090128
ALPHACODE, SAS, M. BARRE GILLES - 15 RUE DULAC - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42
Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25
Inscription le 20 janvier 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°692844 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-20
Renouvellement sans limitation le 17 août 2016 n°2625983 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-08-17
Support d'enregistrement ; Logiciel ; Cédérom ; Télécommunication.Services de transmission d'information par voie télématique et par terminaux sur réseaux nationaux ou internationaux (Internet).Programmation par ordinateur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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