Déposée le 14 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UNISOL PRO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPHACAN domicilié(e) 12-18 Avenue de la Jonchère,78172 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2341094) - 78172 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 745 891 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPHACAN SA domicilié(e) ELYSEE 2, 12-18, avenue de la Jonchère, BP 2,78172 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2341094) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALPHACAN S.A. - 12-18 Avenue de la Jonchère,78172 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2341094) - 78172 - France - SIREN 309745891
ALPHACAN SA - ELYSEE 2, 12-18, avenue de la Jonchère, BP 2,78172 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2341094) - France
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2007 n°2341094 - Publication au BOPI 2007-05-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-45
Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25
Inscription le 20 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502371 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Inscription le 4 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503339 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-04
Inscription le 20 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624385 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-20
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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