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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN
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TEMPÉRAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEMPÉRAL
ALPHACAN S.A

Numéro de dépôt :
3124846
Date de dépôt :
03/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2011
TEMPÉRAL de ALPHACAN

Présentation de la marque TEMPÉRAL

Déposée le 3 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEMPÉRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPHACAN domicilié(e) 12/18 AVENUE DE LA JONCHERE, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 745 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPHACAN S.A. Mme NEGRIN EVELYNE - France.

La marque TEMPÉRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMPÉRAL est expirée depuis le 3 octobre 2011.

ALPHACAN a également déposé les autres marques suivantes : ARMAFLEX , CLOISONYLE , ARMOFLEX , ALPHAGRI , BIPEAU , "ESTHEA" , ALPHATER , PRIXIA , MASTERCLIMA , ALPHALUX


ALPHACAN S.A - 12/18 AVENUE DE LA JONCHERE, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France - SIREN 309745891


ALPHACAN S.A. Mme NEGRIN EVELYNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Inscription le 20 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502371 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 4 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503339 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.