Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGALENE
ALPHACAN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1697336
Date de dépôt :
07/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2001

Présentation de la marque SIGALENE

Déposée le 7 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGALENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPHACAN domicilié(e) Elysée 2 - 12/18, avenue de la Jonchère, 78170 LA CELLE-SAINT-CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque SIGALENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGALENE est expirée depuis le 7 octobre 2001.

ALPHACAN a également déposé les autres marques suivantes : ARMAFLEX , CLOISONYLE , ARMOFLEX , ALPHAGRI , TEMPÉRAL , BIPEAU , "ESTHEA" , ALPHATER , PRIXIA , MASTERCLIMA


ALPHACAN (Société Anonyme) - Elysée 2 - 12/18, avenue de la Jonchère, 78170 LA CELLE-SAINT-CLOUD - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Tubes en matières plastiques