Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN
/
RETUBE ISOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RETUBE ISOL
ALPHACAN S.A.

Numéro de dépôt :
99801129
Date de dépôt :
01/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2009

Présentation de la marque RETUBE ISOL

Déposée le 1 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RETUBE ISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPHACAN domicilié(e) 12/18, Avenue de la Jonchère, 78170 LA CELLE SAINT-CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPHACAN S.A. Madame Gwenaëlle SOUFFLET - France.

La marque RETUBE ISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RETUBE ISOL est expirée depuis le 1 juillet 2009.

ALPHACAN a également déposé les autres marques suivantes : ARMAFLEX , CLOISONYLE , ARMOFLEX , ALPHAGRI , TEMPÉRAL , BIPEAU , "ESTHEA" , ALPHATER , PRIXIA , MASTERCLIMA


ALPHACAN S.A. - 12/18, Avenue de la Jonchère, 78170 LA CELLE SAINT-CLOUD - France


ALPHACAN S.A. Madame Gwenaëlle SOUFFLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Inscription le 18 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°495698 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-18

Appareils de chauffage, de réfrigération, de distribution d'eau et d'installations sanitaires. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; construction transportables non métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.